Déposée le 27 novembre 2007 par l'association loi 1901 LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SAISONS DÉCALÉES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-01 du 4 janvier 2008.
Le déposant est l'association loi 1901 LE PRINTEMPS DE SEPTEMBRE domicilié(e) 2 quai de la Daurade - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 547 845 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 RUE SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SAISONS DÉCALÉES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3539964.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Conseils en organisation et direction des affaires ; études et recherches de marché ; études et recherches en marketing ; publicité en ligne sur un réseau informatique mondial ; relations publiques ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; conseils professionnels en gestion d'entreprise (organisation en affaires) ; démonstration de produits ; distribution d'échantillons ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils d'affaires ; salons professionnels ; promotion de spectacles, concerts, exposés, conférences, présentations, expositions et séminaires ; travaux de bureau ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; agences d'import-export ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils, informations ou renseignement d'affaires ; bureau de placement ; recrutement de personnel ; gestion de fichiers informatiques ; décoration de vitrine. Publicité ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, publicité télévisée ; publicité interactive ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; affichage publicitaire ; services de marketing et services promotionnels ; réalisation de publications publicitaires, édition de textes publicitaires, services de publication à des fins publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, vaisselle, de sculptures, de photos, de peintures (tableaux), de disques magnétiques, de films cinématographiques, de supports optiques, de disques optiques, de disques compacts ; de CD-I (disques compacts interactifs) ; de CD-ROM, de disques laser, de supports magnéto-optiques, de disques magnéto-optiques, de films vidéo, de bandes vidéo, de disques vidéo, de disques numériques polyvalents (DVD), de cassettes, de cassettes audio, de films et bandes vidéo interactifs, de livres sous forme de films, d'enregistrements multimédias, de publications électroniques, de jeux vidéo, de jeux électroniques à jouer sur écran, de fichiers musicaux numériques (téléchargeables) disponibles sur l'Internet, de fichiers de musique numérique disponibles sur des sites Internet MP3 ; images vidéo numériques (téléchargeables) disponibles sur des sites Web ; lecteurs de fichiers MP3 ; publications électroniques (téléchargeables) disponibles dans des bases de données en ligne ou sur l'Internet ; de produits de l'imprimerie, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir et de les acheter commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans des centres commerciaux, des points de vente en gros et de détail, dans un catalogue de vente par correspondance, sur un site Web, ou tout autre média électronique. Compilation de fichiers d'adresses ; publipostage ; services d'exposition de produits à savoir : vêtements, vêtements et articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, jeux, jouets, d'articles de maroquinerie, des articles de papeterie, de produits de l'imprimerie ; recherches et analyses de marché ; organisation de concours en matière commerciale. Organisation d'expositions, de salons à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de manifestations à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; affichage, promotion des ventes pour des tiers ; télépromotion avec offre de vente ; conseils techniques par démonstration de produits.
Education ; divertissement, et organisation de manifestations et d'activités divertissantes, culturelles, sportives et de manifestations de bienfaisance, organisation de festivals ; remise d'approbations et de prix pour performances en matière de théâtre, de cinéma, de musique, d'art plastique, de peinture, de sculpture, de photo, de design, d'architecture, de littérature, de danse et de sport, production de spectacle ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; organisation et conduite de réunions musicales et d'autres événements culturels ; organisation de concerts, organisation et production de spectacles de danse et de ballet, organisation et conduite d'ateliers de formation (formation), organisation et conduite d'ateliers créateurs, services cinématographiques ; services de bibliothèques, services de parcs d'attractions, informations en matière d'éducation et de divertissement, y compris par voie d'Internet, publication de textes et de livres autres que textes publicitaires, édition de catalogues, de prospectus, de guides ; conception, production et organisation de spectacles de sons et lumières ; organisation et conduite de congrès, de séminaires, de colloques, de conférences, de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de manifestations culturelles et sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation de présentations (services d'imprésario), émissions radiophoniques de divertissement ; visites de lieux éducatifs et culturels ; services de billetterie (divertissement) ; montage de bandes vidéo ; production de films sur bandes vidéo ; réservation de places de spectacles ; sonorisation de salles de spectacles ; sonorisation de sites utilisés pour des manifestations, des expositions, des divertissements ou des attractions.
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